VU SUR D'AUTRES SITES : OCTOBRE 2016
Une sélection d'informations (publications, enquêtes, articles de lois, communiqués…) sur la santé et la protection sociale, accessibles sur internet, est répertoriée ici par thèmes.
Assurance maladie - Sécurité sociale | Economie de la santé | Enquêtes - Sondages | Etat de santé et recours aux soins | Evaluation | Géographie de la santé | Handicap - Dépendance | Hôpital - Etablissements de santé | Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins | International | Médicament | Méthodologie - Statistiques - Bases de DONNÉES | Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) | Politique de santé - Politique sociale - Politique publique | Prévention | Professions de santé - Pratiques professionnelles | Santé et travail | Systèmes de santé
Assurance maladie - Sécurité sociale
La Sécurité sociale – Rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale
(Cour des comptes, septembre 2016)
« La réduction du déficit de la Sécurité sociale s'est poursuivie en 2015. Toutefois, celui-ci reste élevé et sa persistance demeure une anomalie singulière au regard de la plupart de nos voisins. Le redressement des comptes sociaux devrait se poursuivre en 2016, sans certitude sur le calendrier du nécessaire retour à l'équilibre. Par ailleurs, un tel rétablissement ne se justifie pas seulement pour des raisons financières, mais aussi pour mettre un terme à l'érosion sur longue période de la protection assurée par l'Assurance maladie, qui compromet l'égal accès de tous aux soins. La Cour des comptes examine en ce sens les évolutions, préoccupantes à plusieurs égards, du dispositif de prise en charge des dépenses de santé au cours de la dernière décennie. »
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2017
(Assemblée nationale, octobre 2016)
Voir aussi le dossier de presse du ministère (23 septembre 2016)
Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2015, prévisions 2016 et 2017
(Commission des comptes de la Sécurité sociale, septembre 2016)
Les chiffres clés 2015 de la Sécurité sociale
(Sécurité sociale, septembre 2016)
Economie de la santé
Obésité : quelles conséquences pour l'économie et comment les limiter ?
(Direction générale du Trésor, septembre 2016)
« La Direction générale du Trésor analyse les conséquences de l'obésité et du surpoids sur l'économie et propose de nouvelles mesures afin de lutter contre ce phénomène dont le coût social (dépenses de santé, absentéisme, etc.) est estimé à 20,4 milliards d'euros en 2012, soit un montant comparable à celui du tabac et de l'alcool. »
Enquêtes - Sondages
Sondage Ipsos-SPF 2016
(Secours populaire français, septembre 2016)
« La partie thématique 10e baromètre Ipsos-SPF est consacrée à l'accès aux soins. 36 % des Français déclarent des problèmes au moment de payer des actes médicaux mal remboursés par la Sécurité sociale, 64 % dans les foyers les plus modestes. Disposer d'une mutuelle santé est financièrement compliqué pour 53 % des ménages modestes et 48 % d'entre eux n'ont pas les moyens de se procurer une alimentation saine. On observe, dans les domaines du dentaire et de l'optique, une hausse inquiétante des reports et des renoncements aux soins : la moitié des Français dont le revenu mensuel net du foyer est inférieur à 1 200 euros ont déjà dû reporter ou renoncer à une consultation chez un dentiste (+ 22 points par rapport à 2008) et plus d'un tiers chez un ophtalmologiste (39 %, soit + 9 points). »
Etat de santé et recours aux soins
Maladie d'Alzheimer et démences apparentées
(Santé publique France, septembre 2016)
Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) n° 28-29
Evaluation
Comment évaluer l'impact des politiques publiques ? Un guide à l'usage des décideurs et praticiens
(France stratégie, septembre 2016)
« Ce guide expose d'abord le problème fondamental de l'évaluation d'impact et les différentes méthodes disponibles pour mesurer les effets d'un dispositif sur ses bénéficiaires. Puis il élargit la question à la mesure des effets indirects d'une politique et aux conséquences de son extension éventuelle. Il montre ensuite comment analyser les raisons du succès ou de l'échec d'une politique, avant d'aborder la mesure des effets de politiques multiples et leur comparaison. La conclusion propose un certain nombre de recommandations afin d'assurer le succès d'une évaluation d'impact. »
Géographie de la santé
Etude de l'observance médicamenteuse des patients diabétiques de type II en Île-de-France
(Agence régionale de santé Ile-de-France, IMS Health, septembre 2016)
« Menée à partir d'une cohorte de 73 168 patients franciliens atteints de diabète de type II, cette étude repose sur une évaluation de l'observance en fonction du territoire, du sexe, de l'âge, du type de prescripteur ou encore du schéma thérapeutique à partir de données de délivrance de médicaments en pharmacies de ville. Les résultats montrent que 41 % des patients atteints d'un diabète de type II ne sont pas observants. »
Handicap - Dépendance
L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014
(Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 structures accompagnant des personnes en situation de handicap. Le nombre de places offertes par rapport à 2010 a augmenté à peine plus vite que la population totale. L'offre continue de se développer plus rapidement dans les services que dans les établissements. (…) Les taux d'encadrement varient selon la catégorie de la structure. La majorité du personnel exerce des fonctions éducatives, pédagogiques et sociales, 17 % occupent des fonctions paramédicales, 14 % des fonctions d'encadrement et 15 % sont employés dans les services généraux. Le personnel, en majorité employé en contrat à durée indéterminée, est composé à 73 % de femmes et âgé en moyenne de 44 ans. »
Drees, Études et résultats n° 975
Le conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA) : une nouvelle instance de démocratie locale au service des personnes âgées et des personnes handicapées
(Sécurité sociale, septembre 2016)
« Le décret relatif aux conseils départementaux de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA) a été publié le 9 septembre 2016. Il précise leur composition et leurs modalités de fonctionnement. Les CDCA sont une nouvelle instance consultative présidée par les présidents de conseils départementaux. Ils renforcent la démocratie participative au niveau local et facilitent la co-construction des politiques publiques territoriales en concertation avec les usagers et leurs proches, les représentants institutionnels locaux et les professionnels du secteur de l'âge et du handicap. »
Hôpital - Etablissements de santé
Étude qualitative sur les conditions de travail dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« S'interroger sur les conditions de travail des professionnels soignants en Ehpad conduit d'abord à prendre la mesure de la diversité de situations que ce sujet recouvre : diversité des métiers soignants ou des professionnels faisant fonction de soignants – infirmiers diplômés d'État (IDE), aides-soignants (AS), aides médico-psychologiques (AMP), auxiliaires de vie sociale (AVS), agents de service hospitalier (ASH) ; diversité des statuts des établissements – Ehpad public hospitalier ou non-hospitalier, Ehpad privé à but non lucratif (associatif ou mutualiste), Ehpad privé à but lucratif ; mais aussi diversité des organisations et des modes de fonctionnement. Pourtant, au-delà de ces différences, il s'agit aussi de mettre en lumière la grande unité dans les témoignages des professionnels et de voir ainsi se dessiner les contours d'une identité professionnelle forte, construite autour de métiers dont la pénibilité n'est pas dissimulée, mais souvent dépassée par un engagement individuel et des gratifications multiples (issues de la relation privilégiée aux usagers, aux familles, aux collègues, à l'établissement). »
Drees, Etudes et recherche n° 134
L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014
(Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 structures accompagnant des personnes en situation de handicap. Le nombre de places offertes par rapport à 2010 a augmenté à peine plus vite que la population totale. L'offre continue de se développer plus rapidement dans les services que dans les établissements. (…) Les taux d'encadrement varient selon la catégorie de la structure. La majorité du personnel exerce des fonctions éducatives, pédagogiques et sociales, 17 % occupent des fonctions paramédicales, 14 % des fonctions d'encadrement et 15 % sont employés dans les services généraux. Le personnel, en majorité employé en contrat à durée indéterminée, est composé à 73 % de femmes et âgé en moyenne de 44 ans. »
Drees, Études et résultats n° 975
Les établissements de santé privés sont davantage fréquentés par les catégories sociales aisées
(Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« Une hospitalisation sur trois a lieu dans un établissement de santé privé à but lucratif. La fréquentation des cliniques privées est davantage le fait des catégories sociales aisées, et elle est particulièrement marquée en obstétrique : quatre fins de grossesse sur cinq ont lieu dans une clinique privée chez les cadres, contre une sur dix chez les ouvrières. En chirurgie, trois fois sur quatre, c'est dans un établissement privé que les cadres sont hospitalisés, contre une fois sur deux parmi les ouvriers et les chômeurs. En médecine, cette plus grande fréquentation des établissements privés par les classes aisées s'observe aussi, dans de moindres proportions, car l'offre du secteur privé dans ce domaine est plus faible. »
Drees, Études et résultats n° 976
Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins
Sondage Ipsos-SPF 2016
(Secours populaire français, septembre 2016)
« La partie thématique 10e baromètre Ipsos-SPF est consacrée à l'accès aux soins. 36 % des Français déclarent des problèmes au moment de payer des actes médicaux mal remboursés par la Sécurité sociale, 64 % dans les foyers les plus modestes. Disposer d'une mutuelle santé est financièrement compliqué pour 53 % des ménages modestes et 48 % d'entre eux n'ont pas les moyens de se procurer une alimentation saine. On observe, dans les domaines du dentaire et de l'optique, une hausse inquiétante des reports et des renoncements aux soins : la moitié des Français dont le revenu mensuel net du foyer est inférieur à 1 200 euros ont déjà dû reporter ou renoncer à une consultation chez un dentiste (+ 22 points par rapport à 2008) et plus d'un tiers chez un ophtalmologiste (39 %, soit + 9 points). »
International
Health Systems Characteristics / Caractéristiques des systèmes de santé
(Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), septembre 2016)
« Comment les soins sont-ils dispensés dans les pays de l'OCDE ? Qu'est-ce qui caractérise le financement ? Comment les ressources sont-elles allouées ? Les résultats de la troisième vague d'enquête de l'OCDE sur les caractéristiques des systèmes de santé sont disponibles »
Médicament
Etude de l'observance médicamenteuse des patients diabétiques de type II en Île-de-France
(Agence régionale de santé Ile-de-France, IMS Health, septembre 2016)
« Menée à partir d'une cohorte de 73 168 patients franciliens atteints de diabète de type II, cette étude repose sur une évaluation de l'observance en fonction du territoire, du sexe, de l'âge, du type de prescripteur ou encore du schéma thérapeutique à partir de données de délivrance de médicaments en pharmacies de ville. Les résultats montrent que 41 % des patients atteints d'un diabète de type II ne sont pas observants. »
Sur- et sous-médicalisation, surdiagnostics et surtraitements
Actes du colloque, 27-28 mai 2016
Actes du colloque organisé par le groupe Princeps, le Département de médecine générale de la faculté de médecine de Bobigny, la Société de formation à la thérapeutique du généraliste (SFTG) et l'association Civic Santé, à Bobigny, les 27 et 28 mai 2016.
Méthodologie - Statistiques - Bases de DONNÉES
Les enrichissements prévus pour l'enquête CARE-Ménages - Mise en œuvre, apports et contraintes
(Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« Sept enrichissements différents par des données administratives sont prévus pour l'enquête CARE (Capacités, Aides et REssources des seniors) – Ménages, volet seniors. Compléter les données d'enquêtes avec des données administratives permet de disposer de données fiables tout en limitant la charge d'enquête supportée par les personnes interrogées, mais il en résulte un travail important en amont et en aval de l'appariement : contact avec les acteurs, définition des variables à remonter et des modalités de transfert, tests, imputations des valeurs manquantes, annualisation des montants, etc. Ce document a pour objectif de présenter les enrichissements prévus de l'enquête CARE ménages, volet seniors, par des données administratives. Il met en évidence les objectifs de ce type d'enrichissements et les contraintes qu'ils impliquent. »
Drees, Sources et méthodes n° 56
Communauté de patients pour la recherche (ComPaRe)
(Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), septembre 2016)
« ComPaRe est une grande e-cohorte longitudinale multicentrique, ayant pour objectif de recruter 200 000 patients adultes atteints d'une ou de plusieurs maladie(s) chronique(s) qui seront suivis pendant dix ans. Le lancement de l'étude est prévu en octobre 2016. »
Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)
Innovations et système de santé
(Avis du Haut Conseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (Hcaam), juillet 2016)
« Le Hcaam dresse un bilan de l'état des débats concernant l'innovation en santé sur trois plans : les progrès des sciences et des techniques, les innovations organisationnelles et la transformation numérique. Il s'attache ensuite aux principes de l'action publique en situation d'innovation, en dessinant les contours du système d'innovation, en s'attachant à l'économie industrielle du secteur des biens de santé, en considérant la soutenabilité financière du système, la place des usagers et la conduite des politiques de formation. Il dégage enfin les enjeux opérationnels pour l'action publique, autour de plusieurs axes : le développement d'une approche stratégique au niveau national, la mise en place d'un cadre favorable aux initiatives innovantes, les capacités d'anticipation et d'évaluation, les nouveaux contours de la planification territoriale et les enjeux d'organisation financière et de tarification. »
Rapport d'activité 2015
(Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi), septembre 2016)
« Le rapport d'activité de l'agence revient sur les grands axes stratégiques qui ont guidé l'action de l'Anssi dans un contexte particulièrement riche, ainsi que sur les moments marquants : le lancement de la Stratégie nationale pour la sécurité du numérique, l'intervention opérationnelle de l'agence auprès de TV5 Monde, la définition du dispositif sur la cybersécurité des opérateurs d'importance vitale, le déploiement en régions de référents Anssi… »
Politique de santé - Politique sociale - Politique publique
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
(Assemblée nationale, octobre 2016)
Voir aussi le dossier de presse du ministère (23 septembre 2016)
Les nouveaux horizons de la prise en charge du cancer : les territoires ont des idées
(Débat innovation cancer, septembre 2016)
« Ce livre blanc regroupant une douzaine de recommandations déclinées en une trentaine de propositions visant à améliorer la prise en charge du cancer et réduire les inégalités a fait l'objet d'une présentation lors d'un colloque national en septembre à Paris. »
Prévention
Santé publique France publie le rapport annuel 2015 de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes), l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus)
(Santé publique France, septembre 2016)
« En 2015, avant la création officielle de Santé publique France, en mai dernier, l'InVS, l'Inpes et l'Eprus ont travaillé de concert toute l'année afin de construire une agence au carrefour de la prévention, de la surveillance et de l'alerte. Santé publique France publie aujourd'hui un rapport annuel commun qui retrace les travaux et faits marquants des trois agences dans les champs de la surveillance, de la prévention et de l'alerte. »
Professions de santé - pratiques professionnelles
Étude qualitative sur les conditions de travail dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), septembre 2016)
« S'interroger sur les conditions de travail des professionnels soignants en Ehpad conduit d'abord à prendre la mesure de la diversité de situations que ce sujet recouvre : diversité des métiers soignants ou des professionnels faisant fonction de soignants – infirmiers diplômés d'État (IDE), aides-soignants (AS), aides médico-psychologiques (AMP), auxiliaires de vie sociale (AVS), agents de service hospitalier (ASH) ; diversité des statuts des établissements – Ehpad public hospitalier ou non-hospitalier, Ehpad privé à but non lucratif (associatif ou mutualiste), Ehpad privé à but lucratif ; mais aussi diversité des organisations et des modes de fonctionnement. Pourtant, au-delà de ces différences, il s'agit aussi de mettre en lumière la grande unité dans les témoignages des professionnels et de voir ainsi se dessiner les contours d'une identité professionnelle forte, construite autour de métiers dont la pénibilité n'est pas dissimulée, mais souvent dépassée par un engagement individuel et des gratifications multiples (issues de la relation privilégiée aux usagers, aux familles, aux collègues, à l'établissement). »
Drees, Etudes et recherche n° 134
Voir aussi Les dossiers de la Drees n° 5 « Des conditions de travail en Ehpad vécues comme difficiles par des personnels très engagés »
Santé et travail
Quelle influence des conditions de travail sur la consommation de tabac ?
(Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), juillet 2016)
« En 2006, 27 % des hommes et 21 % des femmes en emploi fument quotidiennement des cigarettes, des cigares ou la pipe. Les fumeurs sont plus nombreux parmi les personnes exposées aux contraintes physiques ou aux risques psychosociaux au cours de leur carrière. Entre 2006 et 2010, la consommation de tabac des hommes augmente quand s'aggravent les contraintes physiques et l'insécurité dans l'emploi. En revanche, un rythme de travail plus soutenu ne conduit pas à fumer plus, et réciproquement un rythme moins soutenu ne conduit pas à fumer moins. La consommation des femmes augmente quand leur travail devient plus difficile et leur emploi plus menacé. Elle diminue lorsqu'elles sont davantage en contact avec un public, que l'intensité de leur travail est moins forte et qu'elles gagnent en autonomie. En revanche, de façon plus inattendue, elle augmente quand leur travail est reconnu à sa juste valeur et diminue lorsqu'elles doivent davantage faire des choses qu'elles désapprouvent. »
Systèmes de santé
Health Systems Characteristics / Caractéristiques des systèmes de santé
(Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), septembre 2016)
« Comment les soins sont-ils dispensés dans les pays de l'OCDE ? Qu'est-ce qui caractérise le financement ? Comment les ressources sont-elles allouées ? Les résultats de la troisième vague d'enquête de l'OCDE sur les caractéristiques des systèmes de santé sont disponibles »