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Dépenses de santé, comptes de la santé 2014 |
MAJ sept. 2015 |
La Consommation médicale totale (CMT) est un concept moins utilisé désormais que celui de Consommation de soins et biens médicaux (CSBM).
La CMT est composée de deux éléments : la consommation de soins et biens médicaux - CSBM qui représente 98 % de la CMT - et la consommation de services de médecine préventive, qui ne se rapportent qu'à des interventions individualisées. Elle permet, donc, de connaître les masses financières globales qui sont la contrepartie des soins médicaux et des services de prévention individualisables dispensés dans l'année.
La Dépense courante de santé (DCS) mesure l'effort consacré par l'ensemble des financeurs du système de santé. Elle regroupe l'ensemble des paiements intervenus au cours d'une année au titre de la santé. Son champ est plus étendu que celui de la Consommation médicale totale puisque, outre les dépenses réglées au titre des soins médicaux, des biens médicaux, des services de médecine préventive individuelle et des transports, elle intègre également les soins de longue durée, les indemnités journalières, les dépenses de prévention collective, les subventions reçues par le système de santé, le fonctionnement de la recherche, de la formation et de l'administration sanitaire.
La DCS comprend quatre sous-ensembles : la dépense pour les malades, la dépense en faveur du système de soins, la dépense de prévention, le coût de gestion de la santé.
La DCS est évaluée pour plusieurs types de financement : le financement public (Etat, collectivités locales), la Sécurité sociale, les Ocam et les ménages.
La dépense pour les malades regroupe tous les paiements qui se rapportent à la maladie elle-même.
Elle comprend :
Elle-même composée de :
Composés des :
Il s'agit de prestations en espèces versées par la Sécurité sociale à un assuré lorsqu'il est amené à cesser son travail pour cause de maladie, de maternité ou d'accident de travail.
Leur but est d'éviter l'apparition ou la complication des maladies et des accidents. Ils comportent des activités de surveillance médicale et de diagnostic. Ne concernant que des interventions individuelles, leur visée est uniquement sanitaire.
La consommation de médecine préventive comprend les services suivants : la médecine du travail, la médecine scolaire, la protection maternelle et infantile (PMI) ; elle comprend aussi d'autres services de médecine préventive dont certains sont à la charge de l'Etat (lutte contre les épidémies, contre l'alcoolisme, la toxicomanie, le sida), et d'autres à la charge des collectivités locales (les vaccinations, le planning familial, les actions de prévention contre la tuberculose, les maladies vénériennes et le cancer).
Il s'agit d'actions à visée explicitement et principalement sanitaire : contrôle des eaux, contrôle sanitaire aux frontières, campagnes permanentes d'information et d'éducation sanitaire. La DNCS prend en compte l'ensemble des dépenses de prévention : les services de médecine préventive et la prévention collective dont le champ se limite aux dépenses d'hygiène publique et de contrôle sanitaire.
La prévention collective regroupe les dépenses non individualisables.
Elles se composent des dépenses publiques et privées consacrées aux subventions du système de soins, à la formation des professionnels de santé et à la recherche médicale et pharmaceutique :
Les coûts de gestion du système de santé représentent l'ensemble des coûts des organismes qui interviennent dans le système de la santé, à savoir :
Ce poste présente la déduction des dépenses de recherche déjà comptabilisées dans la CSBM, dans les soins hospitaliers en tant que programme hospitalier de recherche clinique et dans les Médicaments en tant que recherche de l'industrie pharmaceutique.
La Dépense totale de santé (DTS) est l'agrégat utilisé pour des comparaisons entre les différents pays de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). La définition est commune à l'OCDE, Eurostat et l'Organisation mondiale de la santé (OMS).
La DTS est évaluée en retranchant de la Dépense courante de santé (DCS) les indemnités journalières, la prévention environnementale et alimentaire, la recherche nette, la formation médicale et en ajoutant la Formation brute de capital fixe (FBCF) et certaines dépenses sociales liées à la dépendance et au handicap.